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Conditions d'utilisation de ZELIQ

Dernière mise à jour : 13 juin 2023.

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Ces Conditions d’Utilisation doivent être lues en parallèle et s'appliquent en complément de notre Politique de Confidentialité disponible via le lien suivant :

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En utilisant le Site, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté en intégralité ces Conditions d’Utilisation ainsi que la Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d’Utilisation ou la Politique de Confidentialité, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le Site.

  1. Votre utilisation du Site

  2. Droits d'auteur et marques commerciales

  3. Liens vers des sites tiers

  4. Indemnités et limitation de responsabilité

  5. Dispositions générales

1. Utilisation du Site

1.1 Accès au Site

Le Site vous est fourni gratuitement.

Nous ne garantissons pas que le Site, ou tout contenu s’y trouvant, sera toujours disponible ou accessible sans interruption. L'accès est fourni sur une base temporaire, et nous nous réservons le droit de suspendre, retirer, modifier ou interrompre toute partie du Site sans préavis et pour quelque raison que ce soit.

Nous déclinons toute responsabilité si, pour une raison quelconque, notre Site est indisponible à tout moment ou pendant une période donnée.

1.2 Utilisation autorisée et interdite du Site

Vous pouvez utiliser le Site ainsi que les informations, écrits, images et autres œuvres que vous voyez, entendez ou expérimentez sur le Site uniquement à des fins personnelles et non commerciales, ou pour découvrir les produits et services de ZELIQ, et ce, conformément aux présentes Conditions d'Utilisation.

En utilisant notre Site, vous acceptez de ne pas :

  • utiliser le Site à des fins illégales ou inappropriées ;

  • utiliser le Site d'une manière qui enfreindrait les droits d'autrui ou qui limiterait ou empêcherait l'utilisation et la jouissance du Site par d'autres utilisateurs ;

  • désassembler, décompiler ou tenter de rétroconcevoir tout logiciel, application ou matériel disponible sur le Site ;

  • utiliser le Site de toute autre manière interdite par les présentes Conditions d'Utilisation.

De plus, il est strictement interdit de :

  • introduire intentionnellement des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres éléments malveillants ou nuisibles sur le plan technologique ;

  • tenter d'accéder sans autorisation à notre Site, au serveur où il est hébergé, ou à toute base de données connectée au Site ;

  • attaquer notre Site par déni de service ou déni de service distribué.

2. Droits d'auteur et marques commerciales

Nous sommes propriétaires ou détenteurs de licences sur tous les droits de propriété intellectuelle liés à notre Site ainsi qu'au matériel qui y est publié. Ces droits incluent les textes, images, clips audio et vidéo, ainsi que toute autre œuvre publiée sur le Site. Ces œuvres sont protégées par des lois sur le droit d'auteur dans le monde entier, et tous ces droits sont réservés.

Si vous respectez ces Conditions d’Utilisation, vous pouvez consulter, télécharger, imprimer et utiliser du contenu du Site à condition de :

  • toujours reconnaître notre statut d'auteur du contenu ;

  • ne pas utiliser le contenu à des fins commerciales ;

  • ne pas modifier le contenu du Site de quelque manière que ce soit.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez des parties de notre Site en violation de ces Conditions d'Utilisation, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, restituer ou détruire toutes les copies des matériaux obtenues.

3. Liens vers des sites tiers

Les liens sur le Site vers des sites internet tiers sont fournis à titre de commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez notre Site.

Ces liens ne constituent ni une approbation ni une recommandation de ZELIQ, et nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la disponibilité de ces sites tiers.

4. Indemnités et limitation de responsabilité

Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou dommage, direct ou indirect, résultant de votre utilisation du Site, y compris mais sans s'y limiter, toute perte de profits, de revenus ou de données. Vous êtes responsable de votre comportement sur le Site et devez vous assurer d'avoir un logiciel antivirus à jour.

5. Dispositions générales

5.1 Loi applicable

Le Site et ces Conditions d'Utilisation sont régis par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux commerciaux français.

5.2 Modifications du Site

Nous pouvons mettre à jour le Site de temps à autre, mais nous ne garantissons pas que le contenu soit toujours à jour.

5.3 Modifications des présentes Conditions d'Utilisation

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions d'Utilisation à tout moment, sans préavis.

En continuant à utiliser le site, vous acceptez ces modifications. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

5.4 Illégalité, invalidité et inapplicabilité

Si l'une des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation est jugée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, le reste des Conditions d'Utilisation demeurera en vigueur et pleinement applicable.

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